1. Éditeur du site
Le site green-cut-motoculture.fr est édité par :
SAS GREEN CUT
Société par actions simplifiée au capital de 6 000 €
Siège social : 1560 Route d'Argent, 38510 Morestel (France)
SIREN : 984 804 252
SIRET du siège : 98480425200018
Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE)
N° TVA intracommunautaire : FR57 984 804 252
Code APE / NAF : 47.52A — Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m²)
Date de création : 1er mars 2024
Téléphone : 06 61 92 57 76
Email : contact@sasgreencut.com
2. Directeur de la publication
Monsieur Daniel Trichon, président de la SAS GREEN CUT.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Société anonyme de droit suisse
Siège social : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève (Suisse)
N° d'entreprise : CHE-103.167.648
Téléphone : +41 22 820 35 44
Site web : www.infomaniak.com
4. Nom de domaine
Le nom de domaine green-cut-motoculture.fr est enregistré auprès de :
OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix (France)
RCS Lille Métropole 424 761 419
Site web : www.ovh.com
5. Conception et développement
Le site a été réalisé par Lagrume.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, photographies, logos, marques, charte graphique, structure, logiciels) est la propriété exclusive de la SAS GREEN CUT ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de la SAS GREEN CUT, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos des partenaires (Cramer, Anova, Oléo-Mac, Oregon, Segway Navimow, etc.) restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
7. Liens hypertextes
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8. Limitation de responsabilité
La SAS GREEN CUT met tout en œuvre pour fournir sur ce site des informations exactes et à jour. Toutefois, elle ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. Les informations techniques, les disponibilités et les tarifs sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
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9. Données personnelles et cookies
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10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Par courrier : SAS GREEN CUT — 1560 Route d'Argent, 38510 Morestel
- Par email : contact@sasgreencut.com
- Par téléphone : 06 61 92 57 76
Dernière mise à jour : 23/04/2026.